Retour arrêtés Municipaux Préfectoraux Arrêté préfectoral n°70/2024 du 14.08.2024 – Etat d’alerte renforcée sécheresse sur le secteur de la Touloubre aMONT Août 19, 2024 Arrêté portant interdiction de rassemblements festifs à caractère musical et interdiction de circulation de tout véhicule transportant du matériel de sonorisation à destination d’un rassemblement festif à caractère musical non autorisé dans le département des Bouches-du-Rhône Juil 31, 2024 Arrêté n° 59-2024 du 16 juillet 2024 instaurant l’état d’alerte renforcée sècheresse sur les secteurs de l’Arc amont, de l’arc aval et du Réal de Jouques Juil 16, 2024 Arrêté 2021-64 Juil 16, 2024 Arrêté portant renouvellement et composition du Conseil Départemental de l’Environnement et des Risques Sanitaires et Technologiques des Bouches-du-Rhône Juil 15, 2024 Arrêté n° 54-2024 du 3 juillet 2024 instaurant l’état d’alerte sécheresse sur les secteurs de l’Arc amont et de l’Arc aval Juil 3, 2024 Cartographie des incendies de forêts, zone défense et de sécurité sud Juil 1, 2024 Arrêté préfectoral prolongeant l’autorisation de pénétrer dans les propriétés privées afin de procéder à des travaux d’urgence à la suite des incendies survenus le 14 juillet 2022 dans le massif de la Montagnette Juil 1, 2024 Arrêté préfectoral prolongeant la réglementation de l’accès au massif de la Montagnette aux zone incendiées Juil 1, 2024 Arrêté n°41-2024 du 24 mai 2024 modifiant l’arrêté cadre n°82-2022 du 19 mai 2022 relatif à la gestion des périodes de sècheresse dans le département des Bouches-du-Rhône Juin 5, 2024 DECISION PREFECTORALE RECONNAISSANT LE STATUT DE ZONE D’ACCUEIL DU PUBLIC EN FORÊT (ZAPEF) Juin 5, 2024 Arrêté préfectoral n°1345-2023 du 31 octobre 2023 Nov 7, 2023 « Entrées précédentes Entrées suivantes »
Arrêté préfectoral n°70/2024 du 14.08.2024 – Etat d’alerte renforcée sécheresse sur le secteur de la Touloubre aMONT Août 19, 2024
Arrêté portant interdiction de rassemblements festifs à caractère musical et interdiction de circulation de tout véhicule transportant du matériel de sonorisation à destination d’un rassemblement festif à caractère musical non autorisé dans le département des Bouches-du-Rhône Juil 31, 2024
Arrêté n° 59-2024 du 16 juillet 2024 instaurant l’état d’alerte renforcée sècheresse sur les secteurs de l’Arc amont, de l’arc aval et du Réal de Jouques Juil 16, 2024
Arrêté portant renouvellement et composition du Conseil Départemental de l’Environnement et des Risques Sanitaires et Technologiques des Bouches-du-Rhône Juil 15, 2024
Arrêté n° 54-2024 du 3 juillet 2024 instaurant l’état d’alerte sécheresse sur les secteurs de l’Arc amont et de l’Arc aval Juil 3, 2024
Arrêté préfectoral prolongeant l’autorisation de pénétrer dans les propriétés privées afin de procéder à des travaux d’urgence à la suite des incendies survenus le 14 juillet 2022 dans le massif de la Montagnette Juil 1, 2024
Arrêté préfectoral prolongeant la réglementation de l’accès au massif de la Montagnette aux zone incendiées Juil 1, 2024
Arrêté n°41-2024 du 24 mai 2024 modifiant l’arrêté cadre n°82-2022 du 19 mai 2022 relatif à la gestion des périodes de sècheresse dans le département des Bouches-du-Rhône Juin 5, 2024
DECISION PREFECTORALE RECONNAISSANT LE STATUT DE ZONE D’ACCUEIL DU PUBLIC EN FORÊT (ZAPEF) Juin 5, 2024