listes des délibérations
Liste délibérations conseil communautaire – 02.06.26
N°98/2026 – Election des délégués du Conseil Municipal et de leurs suppléants en vue de l’Election des Sénateurs.
N°83/2026 – Approbation de l’adhésion de la commune à la certification PEFC Territoires Provence-Alpes-Côte d’Azur.
N°82/2026 – Désignation des délégués à l’AUPA
N°81/2026 – Approbation du règlement d’attribution des logements de la commune
N°80/2026 – Approbation d’une convention de mise à disposition de terrains communaux.
N°79/2026 – Approbation de l’opération « repas béninois » – Exercice 2026
N°78/2026 – Approbation des modalités de la Garderie municipale 2026.
N°77/2026 – Marché de travaux pour la rénovation et l’extension du site « Saint Christophe » / Marché N° 2024-03 – Approbation de l’avenant n°3 du lot 2.
N°76/2026 – Demande d’aide financière au conseil départemental des Bouches-du-Rhône – Réaffectation de l’aide aux travaux de proximité AC18915 Aménagement du bâtiment communal dit « de la Gardette » et réfection des toitures de l’ancienne école maternelle l’Espélido.
N°75/2026 – Demande d’aide financière au conseil départemental des Bouches-du-Rhône au titre d’un contrat départemental de transition écologique – période 2023/2025 – Actualisation de la tranche 2025.
N°74/2026 – Vote du Budget Annexe Boulbon Caveaux 2026.
