Retour arrêtés Municipaux Préfectoraux Cartographie des incendies de forêts, zone défense et de sécurité sud Juil 1, 2024 Arrêté préfectoral prolongeant l’autorisation de pénétrer dans les propriétés privées afin de procéder à des travaux d’urgence à la suite des incendies survenus le 14 juillet 2022 dans le massif de la Montagnette Juil 1, 2024 Arrêté préfectoral prolongeant la réglementation de l’accès au massif de la Montagnette aux zone incendiées Juil 1, 2024 Arrêté n°41-2024 du 24 mai 2024 modifiant l’arrêté cadre n°82-2022 du 19 mai 2022 relatif à la gestion des périodes de sècheresse dans le département des Bouches-du-Rhône Juin 5, 2024 DECISION PREFECTORALE RECONNAISSANT LE STATUT DE ZONE D’ACCUEIL DU PUBLIC EN FORÊT (ZAPEF) Juin 5, 2024 Arrêté préfectoral n°1345-2023 du 31 octobre 2023 Nov 7, 2023 Arrêté n°125-2023 du 11 octobre 2023 instaurant l’état d’alerte sur le Touloubre amont et prorogeant l’application des mesures de restrictions provisoires des usage de l’eau applicables dans le département des Bouches-du-Rhône jusqu’au 31 octobre 2023 Oct 12, 2023 Arrêté n°110-2023 du 12 septembre 2023 instaurant l’état de crise sécheresse sur le secteur Réal de Jouques et d’alerte renforcée sur la Touloubre amont Sep 13, 2023 Arrêté préfectoral n°102-2023 – Instaurant l’état de crise sécheresse sur le secteur de la Touloubre amont Août 21, 2023 Arrêté n°97-2023 du 11 août 2023 instaurant l’état d’alerte sécheresse renforcée sur le secteur de la Touloubre amont Août 11, 2023 Arrêté préfectoral portant création de la ZAD de BOULBON n°13-2023-07-24-00006 « dénommée Village de BOULBON » Juil 28, 2023 Arrêté n°13-2023-02-15-00008 Modificatif du parcellaire cadastral composant la forêt communale relevant du régime forestier de Boulbon, sise sur le territoire communal de Boulbon Juil 20, 2023 « Entrées précédentes Entrées suivantes »
Arrêté préfectoral prolongeant l’autorisation de pénétrer dans les propriétés privées afin de procéder à des travaux d’urgence à la suite des incendies survenus le 14 juillet 2022 dans le massif de la Montagnette Juil 1, 2024
Arrêté préfectoral prolongeant la réglementation de l’accès au massif de la Montagnette aux zone incendiées Juil 1, 2024
Arrêté n°41-2024 du 24 mai 2024 modifiant l’arrêté cadre n°82-2022 du 19 mai 2022 relatif à la gestion des périodes de sècheresse dans le département des Bouches-du-Rhône Juin 5, 2024
DECISION PREFECTORALE RECONNAISSANT LE STATUT DE ZONE D’ACCUEIL DU PUBLIC EN FORÊT (ZAPEF) Juin 5, 2024
Arrêté n°125-2023 du 11 octobre 2023 instaurant l’état d’alerte sur le Touloubre amont et prorogeant l’application des mesures de restrictions provisoires des usage de l’eau applicables dans le département des Bouches-du-Rhône jusqu’au 31 octobre 2023 Oct 12, 2023
Arrêté n°110-2023 du 12 septembre 2023 instaurant l’état de crise sécheresse sur le secteur Réal de Jouques et d’alerte renforcée sur la Touloubre amont Sep 13, 2023
Arrêté préfectoral n°102-2023 – Instaurant l’état de crise sécheresse sur le secteur de la Touloubre amont Août 21, 2023
Arrêté n°97-2023 du 11 août 2023 instaurant l’état d’alerte sécheresse renforcée sur le secteur de la Touloubre amont Août 11, 2023
Arrêté préfectoral portant création de la ZAD de BOULBON n°13-2023-07-24-00006 « dénommée Village de BOULBON » Juil 28, 2023
Arrêté n°13-2023-02-15-00008 Modificatif du parcellaire cadastral composant la forêt communale relevant du régime forestier de Boulbon, sise sur le territoire communal de Boulbon Juil 20, 2023