listes des délibérations
N°98/2025 : Acquisition des parcelles A16 A17 A18 A1137(A14) A1139(A15) A1193 lieu-dit « MALIVENT »
N°97/2025 : Avis dans le cadre de la consultation préfectorale relatif au document cadre de la chambre de l’agriculture identifiant les surfaces agricoles, naturelles et forestières susceptibles d’accueillir des projets photovoltaïques au sol (hors agrivoltaïsme)
N°96/2025 : Défense de la Forêt contre l’Incendie : Mandat pour l’établissement d’une servitude de passage et d’aménagement destinée à assurer la pérennité de la piste DFCI MO105
N°95/2025 : Défense de la Forêt Contre l’Incendie : Etablissement d’une servitude de passage et d’aménagement destinée à assurer la pérennité de la piste DFCI MO105
N°94/2025 : Approbation de la Convention occupation domaine public avec la SASU pizzeria MAFFEI
N°93/2025 : Modification de l’organisation du temps de travail du personnel municipal à compter du 1er juillet 2025
N°92/2025 : Approbation de l’avenant 1 – Lot 7 Plomberie, sanitaires et CVC – Marché de travaux pour la rénovation et l’extension du site « Espelido »
N°91/2025 : Approbation de l’avenant 1 – Lot 6 Plomberie, sanitaires et CVC – Marché de travaux pour la rénovation et l’extension du site « Saint Christophe »
N°90/2025 : Approbation de l’avenant 1 – lot 5 Cloisons, doublage et faux plafonds – marché de travaux pour la rénovation et l’extension du site « Saint Christophe »
N°89.2025 – Approbation de l’avenant 2 – Maitrise d’œuvre – réhabilitation de deux bâtiments communaux pour la création de logements locatifs sociaux et locaux associatifs ERP – Marché 2023-03.
N°88/2025 Demande d’aide financière au conseil départemental des Bouches-du-Rhône au titre d’un contrat départemental de transition écologique – période 2023/2025 – tranche 2025
N°81 – Remboursement des sommes versées pour la location de la salle Jacques Buravand
