listes des délibérations
Liste des délibérations du Conseil Municipal 10.02.26
N°150/2025 – Demande de subvention FONDS VERT / DETR / REGION SUD pour la création d’une voie cyclable de 5kms et demande de subvention LEADER pour la réalisation de son équipement et de sa mise en tourisme
N°149/2025 – Dissolution de la caisse des écoles
N°148/2025 – Délégation complémentaire d’attributions du Conseil Municipal au Maire
N°147/2025 – Marché de travaux pour la rénovation et l’extension du site « Espelido » / Marché N° 2024-04 – Approbation de l’avenant n°2 du lot 10
N°146/2025 – Marché de travaux pour la rénovation et l’extension du site « Saint Christophe » / Marché N° 2024-03 – Approbation de l’avenant n°2 du lot 10
N°145/2025 – Marché de travaux pour la rénovation et l’extension du site « Saint Christophe » / Marché N° 2024-03 – Approbation de l’avenant n°4 du lot 3
N°144/2025 – Budget principal 2025 – Approbation de la décision modificative n°3
Liste des délibérations – Conseil Municipal 15.12.2025
N°136/2025 – Présentation du rapport d’activités 2024 de la Communauté d’Agglomération Arles Crau Camargue Montagnette
N°135/2025 – Approbation de la convention d’intervention foncière (CIF) avec la Société d’Aménagement Foncier et d’Établissement Rural (SAFER) Provence Alpes Côte-d’Azur
N°134/2025 – Approbation de la convention Pôle santé – prestations du service Prévention et Sécurité au Travail du Centre de Gestion des Bouches-du-Rhône
