listes des délibérations
N°137/2024 – Avenant 1 – Maitrise d’œuvre – réhabilitation de deux bâtiments communaux pour la création de logements locatifs sociaux et locaux associatifs ERP – Marché 2023-03
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 16.12.2024
N°131/2024 – Rapport activités ACCM 2023
N°130/2024 – Autorisation pour la signature de la convention habitat ACCM pour la mise en œuvre de la convention cadre HABITAT à caractère multisite conclue entre l’ACCM et l’EPF PACA
N°129/2024 – Acquisition de plein droit de bien vacant et sans maître
N°128/2024 – Échange parcelles commune/V Hoffmann
N°127/2024 – Demande de subvention au département pour l’extension de la fibre aux Bouisses
N°125/2024 – Avenant 2 – lot 1 VRD – rénovation et extension des arènes communales
N°124/2024 – Avenant 1 – lot 5 CFO-CFA et plomberie – rénovation et extension des arènes communales
N°123/2024 – Attribution des lots 1 à 4 pour le marché des assurances de la commune à compter du 1er janvier 2025
N°122/2024 – Réalisation d’un prêt à long terme pour l’opération logements
N°121/2024 – Réalisation d’un prêt relais pour l’opération logements
