listes des délibérations
N°35/2024 – Opération repas béninois, exercice 2024
N°34/2024 – Motion de soutien aux agriculteurs des Bouches-du-Rhône
N°33/2024 – Acquisition de la parcelle B60 par le CCAS de Noves
N°32/2024 – Imputation de certains biens en section d’investissement
Imputation de certains biens en section d’investissement
N°31/2024 – Demande de subvention au Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône et à la DRAC pour la réalisation d’un diagnostic préalable à la restauration de la Chapelle Saint-Julien
N°30/2024 – Demande de subvention au département au titre des travaux de proximité pour l’aménagement d’une cour « oasis », dans le cadre de la désimperméabilisation de la cour de l’école des saules
N°29/2024 – Demande de subvention à l’agence de l’eau, la région (Nos territoires d’abord) et le département (Provence verte) pour les travaux de désimperméabiisation de la cour de l’école élémentaire des saules
N°28/2024 – Avis sur la création d’une ligne électrique aérienne à 2 circuits 400 000 volts entre Fos-sur-Mer et Jonquières-Saint-Vincent
Liste des délibérations du conseil Municipal du 25 mars 2024
N°17/2024 – Avis sur le rapport de l’IGEDD et du CGAAER, Intitulé « l’adaptation de la Camargue au changement climatique améliorer la gouvernance pour prendre en charge les dérèglements » publié en mai 2023 et rendu communicable en novembre 2023.
N°16/2024 – Adhésion au Plan d’ACcélération pour la Transitition Ecologique (Pacte) 2023-2028 du conseil départemental des Bouches-du-Rhône.
