listes des délibérations
Délibération n°114/2023 – Recours à un contrat d’apprentissage
Délibération n°113/2023 – Proposition de recrutement en volontariat territorial en administration
Délibération n°112/2023 – Avenant 1 – Lot 3 mobiliers, irrigation et plantations – Extension du cimetière
Liste des délibérations du Conseil Municipal du lundi 13 novembre 2023
Délibération n°110/2023 – Acquisition de bien vacant et sans maitre « Lot sans propriétaire connu du BND cadastré F 80 ».
Délibération n°109/2023 – Redevance d’occupation du domaine public pour les terrasses de commerce à compter du 1er janvier 2024.Délibération n°109/2023 –
Délibération n°108/2023 – Délibération de principe autorisant le recrutement d’agents contractuels de remplacement.
Délibération n°107/2023 – Délibération portant création d’emplois aides PEC CAE.
Délibération n°106/2023 – Délibération portant création d’emplois non permanent suite à un accroissement temporaire d’activité article L. 332-23 1° du code général de la fonction publique.
Délibération n°104/2023 – Désignation d’un membre du Conseil Municipal pour signer les demandes d’autorisation d’urbanisme de M. Jérémie BECCIU.
Délibération n°103/2023 – Décision modificative n°1
Délibération n°102/2023 – Demande de financement Leader Pays d’Arles : Intitulé opération : Etudes d’opportunité en vue de réaliser un théâtre de verdure eco-responsable dans la carrière dites « des Bruns » à Boulbon
