listes des délibérations
Délibération n°101/2023 – Avenant 2 – Lot 1 VRD Maçonnerie – travaux d’extension du cimetière
Délibération n°100/2023 – Admission en non-valeur des créances irrécouvrables.
Délibération n°105/2023 – Tarifs des concessions dans le nouveau cimetière communal suite à extension à compter du 1er janvier 2024.
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 20 septembre 2023
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 20 septembre 2023
Délibération n°88/2023 – Convention de mise à disposition du foyer de la montagnette
Délibération n°87/2023 – Marché de travaux pour la réfection des chemins de la clapière et des patis, et mise en place de zones d’élargissement de sécurité sur le chemin du pigeonnier et chemin de la pointue.
Délibération n°86/2023 – Désignation d’un Référent Déontologue pour les élus locaux et adhésion à la mission d’assistance et de conseil proposée par le CDG 13
Délibération n°85/2023 – Imputation de certains biens en section d’investissement
Délibération n°84/2023 – Dénomination de la maison des associations.
Délibération n°83/2023 – Procédure d’alignement – avenue de la Montagnette
Délibération n°82/2023 – Procédure d’alignement – avenue Charles de Gaulle
