listes des délibérations
Délibération n°81/2023 – Procédure d’alignement – chemin du Breuil
Délibération n°80/2023 – Demande de subvention à la Drac et au conseil Départemental pour les travaux d’urgence de préservation des décors à la chapelle St Marcellin
Délibération n°79/2023 – Demande d’aide financière à la région au titre de nos communes d’abord pour l’opération de réhabilitation énergétique de logements.
Délibération N°78/2023 – Demande d’aide financière au conseil départemental des Bouches-du-Rhône dans le cadre du dispositif aide à l’embellissement des façades et paysages de Provence. Complément au dossier AC 21817.
Délibération n°77/2023 – Demande d’aide financière au conseil départemental des Bouches-du-Rhône au titre d’un contrat départemental de transition écologique pour la réhabilitation et la rénovation énergétique de l’ensemble Saint-Christophe et l’ancienne école l’Espelido.
Délibération n°66/2023 – Demande d’aide financière au conseil départemental des Bouches-du-Rhône au titre d’un contrat départemental de transition écologique pour la réhabilitation et la rénovation énergétique de l’ensemble Saint-Christophe et l’ancienne école l’Espelido.
Délibération n°65/2023 – Remboursement des sommes versées pour la location de la salle Jacques Buravand.
Délibération n°64/2023 – Modification du règlement intérieur de la commune
Délibération n°63/2023 – Convention de partenariat « Désimperméabilisons les cours d’écoles du Pays d’Arles ».
Délibération n°62/2023 – Convention de mise à disposition d’un emplacement de stationnement pour l’épicerie solidaire.
Délibération n°61/2023 – Avenant n° 1 – Lot 2 mobilier funéraire – travaux d’extension du cimetière.
Délibération n°60/2023 – Adhésion de la commune à l’association Cultures et Patrimoines Camarguais Patrimoine Culturel Immatériel de l’Unesco.
