listes des délibérations
N°09/2024 – Participation à la protection sociale complémentaire sante et prévoyance dans le cadre de la convention de participation mutualisée proposée par le centre de gestion de la fonction publique territoriale des Bouches-du-Rhône à compter du 1er février 2024.
N°08/2024 – Modification de l’organisation du temps de travail du personnel communal à compter du 1er février 2024.
N°07/2024 – Convention de partenariat entre la RCSC de Boulbon et les RCSC des autres communes de la Montagnette.
N°06/2024 – Création de zones d’accélération des énergies renouvelables
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 08 février 2024
N°141/2023 – Demande de subvention 2024 pour la réfection de divers travaux de voirie
N°140/2023 – Demande de subvention 2024 pour les travaux de l’église Saint Joseph.
N°139/2023 – Recensement de la population 2024
N°138/2023 – Présentation du rapport sur le prix et la qualité du service public 2022 de la Communauté d’Agglomération Arles Crau Camargue Montagnette.
N°137/2023 – Attribution du marché pour la maitrise d’œuvre pour les travaux de réhabilitation de deux bâtiments communaux pour la création de logements locatifs sociaux et locaux associatifs ERP.
N°136/2023 – Attribution du marché de travaux pour la rénovation et l’extension des arènes
N°135/2023 – Décision modificative n°2
