listes des délibérations
Délibération n°108/2023 – Délibération de principe autorisant le recrutement d’agents contractuels de remplacement.
Délibération n°107/2023 – Délibération portant création d’emplois aides PEC CAE.
Délibération n°106/2023 – Délibération portant création d’emplois non permanent suite à un accroissement temporaire d’activité article L. 332-23 1° du code général de la fonction publique.
Délibération n°104/2023 – Désignation d’un membre du Conseil Municipal pour signer les demandes d’autorisation d’urbanisme de M. Jérémie BECCIU.
Délibération n°103/2023 – Décision modificative n°1
Délibération n°102/2023 – Demande de financement Leader Pays d’Arles : Intitulé opération : Etudes d’opportunité en vue de réaliser un théâtre de verdure eco-responsable dans la carrière dites « des Bruns » à Boulbon
Délibération n°101/2023 – Avenant 2 – Lot 1 VRD Maçonnerie – travaux d’extension du cimetière
Délibération n°100/2023 – Admission en non-valeur des créances irrécouvrables.
Délibération n°105/2023 – Tarifs des concessions dans le nouveau cimetière communal suite à extension à compter du 1er janvier 2024.
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 20 septembre 2023
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 20 septembre 2023
Délibération n°88/2023 – Convention de mise à disposition du foyer de la montagnette
