listes des délibérations
N°50/2026 – Election des membres de la Commission d’Appel d’Offres et MAPA
N°49/2026 – Syndicat Mixte Territoire d’Energie Bouches-du-Rhône (TE13).
N°48/2026 – Syndicat Intercommunal d’Etude et de Réalisation en vue de la mise en œuvre du PIDAF de la Montagnette.
N°47/2026 – Désignation des différentes commissions communales
Liste délibérations – 30 mars 2026
Délibération 45.2026 : Détermination du nombre d’adjoints
N°34/2025 – Motion de soutien aux agriculteurs du Pays d’Arles face aux conséquences de l’application de l’accord UE-Mercosur.
N°33/2026 – Modification statuts TE13
N°32/2026 – Renouvellement du bail pour droits de chasse sur les terrains communaux
N°31/2026 – Approbation de la convention de mise à disposition du site de la carrière des Bruns au Festival d’Avignon pour l’organisation de spectacles en plein air
N°30/2026 – Approbation de la convention de groupement de commandes avec l’ACCM pour l’élaboration des schémas directeurs de gestion des eaux pluviales
N°29/2026 – Approbation et signature de la convention d’accompagnement avec le CAUE pour le suivi de l’opération façades “embellissement des façades et des paysages de Provence”
