listes des délibérations
Liste des délibérations – Conseil Municipal 15.12.2025
N°136/2025 – Présentation du rapport d’activités 2024 de la Communauté d’Agglomération Arles Crau Camargue Montagnette
N°135/2025 – Approbation de la convention d’intervention foncière (CIF) avec la Société d’Aménagement Foncier et d’Établissement Rural (SAFER) Provence Alpes Côte-d’Azur
N°134/2025 – Approbation de la convention Pôle santé – prestations du service Prévention et Sécurité au Travail du Centre de Gestion des Bouches-du-Rhône
N°133/2025 – Création d’emplois non permanents lié à un accroissement temporaire d’activité
N°132/2025 – Prix du repas à la cantine scolaire à compter du 1er janvier 2026
N°131/2025 – Redevance d’occupation du domaine public pour les terrasses de commerce à compter du 1er janvier 2026
N°130/2025 – Octroi d’une subvention exceptionnelle à l’association Feng Huang Tao Boulbon
N°129/2025 – Octroi d’une subvention exceptionnelle à l’association Ball-Trap Club Boulbonnais
N°128/2025 – Octroi d’une contribution exceptionnelle au SDIS 13
N°127/2025 – Marché de travaux pour la rénovation et l’extension du site « Espelido » / Marché N° 2024-04 – Approbation de l’avenant n°4 du lot 3
N°126/2025 – Budget principal 2025 – Approbation de la décision modificative n°2
