listes des délibérations
Délibérations – Conseil Municipal du 27.10.2025
N°116/2025 – Approbation de la convention de partenariat pour l’animation d’une aire terrestre éducative avec L’ONF – Office National des Forêts, l’école élémentaire des Saules et l’association Arts de vivre
N°115/2025- Location des arènes municipales : approbation de la convention de mise à disposition et du règlement.
N°114/2025 – Indemnité forfaitaire annuelle pour confection de documents budgétaires, au comptable du trésor, Responsable du Service de Gestion Comptable de Châteaurenard.
N°113/2025 – Demande de subvention 2026 au Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône au titre des travaux de proximité pour la réalisation des travaux de réfection de l’église St Joseph dont la rénovation de l’éclairage et la rénovation du système de sonorisation
N°112/2025 – Octroi d’une contribution à l’Association des Maires de l’Aude visant à soutenir les communes audoises impactées l’incendie des Corbières
N°111/2025 – Octroi d’une subvention exceptionnelle à l’association Château Passion
N°110/2025 – Octroi d’une subvention exceptionnelle à l’association des Jeunes sapeurs-pompiers
N°109/2025 – Marché de travaux pour la rénovation et l’extension du site « Saint Christophe » / Marché N° 2024-03 – Approbation des avenants portant sur la modification du planning des travaux
N°108/2025 – Marché de travaux pour la rénovation et l’extension du site « Espelido » / Marché N° 2024-04 – Approbation des avenants portant sur la modification du planning des travaux
N°98/2025 : Acquisition des parcelles A16 A17 A18 A1137(A14) A1139(A15) A1193 lieu-dit « MALIVENT »
N°97/2025 : Avis dans le cadre de la consultation préfectorale relatif au document cadre de la chambre de l’agriculture identifiant les surfaces agricoles, naturelles et forestières susceptibles d’accueillir des projets photovoltaïques au sol (hors agrivoltaïsme)
