N°105/2024 : Rapport d’observations définitives relatives au contrôle coordonné des comptes et de la gestion de la commune des Saintes-Maries-de-la-Mer et de la communauté d’agglomération ACCM, dans le cadre de l’enquête commune aux juridictions financières, relative à la prise en compte des aléas et risques naturels dans l’aménagement du littoral méditerranéen. par Mairie Boulbon | Sep 19, 2024 | cm-delib
N°104/2024 : Demande d’aide financière au conseil départemental des Bouches-du-Rhône au titre d’un contrat départemental de transition écologique – période 2023/2025 – tranche 2024. par Mairie Boulbon | Sep 19, 2024 | cm-delib
N°103/2024 : Demande de subvention auprès du conseil départemental des Bouches-du-Rhône au titre de l’aide aux équipements pour la sécurité publique pour l’installation de caméras sur le site des arènes municipales – exercice 2025. par Mairie Boulbon | Sep 19, 2024 | cm-delib
N°102/2024 : Demande de subvention auprès du Ministère de l’Agriculture et de la Souveraineté Alimentaire – Mesure de défense des forêts contre les incendies (DFCI) dans le cadre de la planification écologique -Exercice 2024. par Mairie Boulbon | Sep 19, 2024 | cm-delib
N°101/2024 : Indemnité forfaitaire annuelle pour confection de documents budgétaires, au comptable du trésor, Responsable du Service de Gestion Comptable de Châteaurenard. par Mairie Boulbon | Sep 19, 2024 | cm-delib