Récépissé de dépôt par AdminBoulbon | Jan 5, 2023 Retour récépissé de dépôts Nom du fichier Date de dépôt Date de retrait Liste des délibérations – Conseil Communautaire 18.09.2025 29 septembre 2025 N/A N°116/2025 – Approbation de la convention de partenariat pour l’animation d’une aire terrestre éducative avec L’ONF – Office National des Forêts, l’école élémentaire des Saules et l’association Arts de vivre 18 septembre 2025 N/A N°115/2025- Location des arènes municipales : approbation de la convention de mise à disposition et du règlement. 18 septembre 2025 N/A N°114/2025 – Indemnité forfaitaire annuelle pour confection de documents budgétaires, au comptable du trésor, Responsable du Service de Gestion Comptable de Châteaurenard. 18 septembre 2025 N/A N°113/2025 – Demande de subvention 2026 au Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône au titre des travaux de proximité pour la réalisation des travaux de réfection de l’église St Joseph dont la rénovation de l’éclairage et la rénovation du système de sonorisation 18 septembre 2025 N/A N°112/2025 – Octroi d’une contribution à l’Association des Maires de l’Aude visant à soutenir les communes audoises impactées l’incendie des Corbières 18 septembre 2025 N/A N°111/2025 – Octroi d’une subvention exceptionnelle à l’association Château Passion 18 septembre 2025 N/A N°110/2025 – Octroi d’une subvention exceptionnelle à l’association des Jeunes sapeurs-pompiers 18 septembre 2025 N/A N°109/2025 – Marché de travaux pour la rénovation et l’extension du site « Saint Christophe » / Marché N° 2024-03 – Approbation des avenants portant sur la modification du planning des travaux 18 septembre 2025 N/A N°108/2025 – Marché de travaux pour la rénovation et l’extension du site « Espelido » / Marché N° 2024-04 – Approbation des avenants portant sur la modification du planning des travaux 18 septembre 2025 N/A AVIS DE RETROCESSION 15 septembre 2025 N/A Qualité des eaux – Fontaine du cimetière 15 septembre 2025 N/A Procès-verbal du 08 juillet 2025 12 septembre 2025 N/A Procès-verbal du 26 mai 2025 12 septembre 2025 N/A Procès-verbal du 10 avril 2025 12 septembre 2025 N/A Procès-verbal du 03.03.2025 12 septembre 2025 N/A Procès-verbal du 20.01.2025 12 septembre 2025 N/A Convocation au Conseil Communautaire – 18.09.2025 11 septembre 2025 N/A Qualité des eaux – Soprovise – BOULBON 2 11 septembre 2025 N/A Qualité des eaux – Soprovise – Boulbon 1 11 septembre 2025 N/A Convocation des électeurs – Municipale 2026 9 septembre 2025 N/A Arrêté – Alerte renforcée sécheresse sur les secteurs Arc amont et Arc aval 5 septembre 2025 N/A Qualité des eaux – Clastre 25 août 2025 N/A Arrêté – Alerte renforcée Touloubre amont 21 août 2025 N/A Arrêté autorisant la pénétration dans les propriétés privées en vue de la réalisation de HyFen. 20 août 2025 N/A