Récépissé de dépôt par AdminBoulbon | Jan 5, 2023 Retour récépissé de dépôts Nom du fichier Date de dépôt Date de retrait N°67/2026 – Approbation de la convention de mise à disposition à titre gratuit au Festival d’Avignon de la salle Jacques Buravand et du Foyer de la Montagnette. 7 avril 2026 N/A N°66/2026 – Modification de la délibération 24/2026 portant création emploi non permanent d’agent administratif à temps non complet 30h : modification de la quotité de temps. 7 avril 2026 N/A N°65/2026 – Annulation de la délibération 23/2026 portant sur la création d’un emploi non permanent d’agent culturel à temps complet 7 avril 2026 N/A N°64/2026 – Demande d’aide financière au Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône dans le cadre du dispositif d’Aide à l’embellissement des façades et paysages de Provence. 7 avril 2026 N/A N°62/2026 – Demande de subvention 2026 au Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône au titre des travaux de proximité pour l’amélioration du confort thermique par l’installation de PAC chaud / froid à l’école maternelle des Tilleuls. 7 avril 2026 N/A N°63/2026 – Demande de subvention 2026 au Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône au titre des travaux de proximité pour la mise en étanchéité des gradins, le drainage de la piste et la création de tribunes supplémentaires aux Arènes municipales. 7 avril 2026 N/A N°61/2026 – Demande de subvention 2026 au Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône au titre des travaux de proximité pour l’amélioration du confort thermique par l’installation de PAC chaud / froid à l’école maternelle des Tilleuls. 7 avril 2026 N/A N°60/2026 – Modification de la délibération 08/2026 du 2 février 2026 de demande de subvention au conseil départemental des Bouches-du-Rhône : Modification de l’intitulé 7 avril 2026 N/A N°59/2026 – Modification de la délibération 06/2026 du 2 février 2026 de demande de subvention au conseil départemental des Bouches-du-Rhône : Modification de l’intitulé 7 avril 2026 N/A N°58/2026 – Modification de la délibération 05/2026 du 2 février 2026 de demande de subvention au conseil départemental des Bouches-du-Rhône : Modification de l’intitulé 7 avril 2026 N/A N°57/2026 – Détermination du montant des indemnités de fonction à attribuer au Maire, aux Adjoints et aux Conseillers Municipaux avec délégation. 7 avril 2026 N/A N°55/2026 – Nomination des membres de la Commission Communale des Impôts Directs 7 avril 2026 N/A N°54/2026 – Désignation d’un Conseiller Municipal au fonctions de référent incendie et secours. 7 avril 2026 N/A N°53/2026 – Désignation d’un Conseiller Municipal en charge des questions de défense. 7 avril 2026 N/A N°52/2026 – Election des délégués à l’Association des Communes Forestières des Bouches-du-Rhône. 7 avril 2026 N/A N°51/2026 – Election des membres du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S.) 7 avril 2026 N/A N°50/2026 – Election des membres de la Commission d’Appel d’Offres et MAPA 7 avril 2026 N/A N°49/2026 – Syndicat Mixte Territoire d’Energie Bouches-du-Rhône (TE13). 7 avril 2026 N/A N°48/2026 – Syndicat Intercommunal d’Etude et de Réalisation en vue de la mise en œuvre du PIDAF de la Montagnette. 7 avril 2026 N/A N°47/2026 – Désignation des différentes commissions communales 7 avril 2026 N/A N°46/2026 – Délégations d’attribution du Conseil Municipal au Maire. 7 avril 2026 N/A Installation du Conseil Communautaire 2 avril 2026 N/A Liste délibérations – 30 mars 2026 31 mars 2026 N/A Convocation du Conseil Municipal 30 mars 2026 26 mars 2026 N/A Délibération 45.2026 : Détermination du nombre d’adjoints 23 mars 2026 N/A Qualité des eaux – Ville Boulbon 16 mars 2026 N/A Qualité des eaux – Roque d’acier 16 mars 2026 N/A Qualité des eaux – La Clastre 9 mars 2026 N/A Liste candidats – Municipales 2026 2 mars 2026 N/A Procès-verbal du 15 décembre 2025 23 février 2026 N/A N°34/2025 – Motion de soutien aux agriculteurs du Pays d’Arles face aux conséquences de l’application de l’accord UE-Mercosur. 23 février 2026 N/A N°33/2026 – Modification statuts TE13 23 février 2026 N/A N°32/2026 – Renouvellement du bail pour droits de chasse sur les terrains communaux 23 février 2026 N/A N°31/2026 – Approbation de la convention de mise à disposition du site de la carrière des Bruns au Festival d’Avignon pour l’organisation de spectacles en plein air 23 février 2026 N/A N°30/2026 – Approbation de la convention de groupement de commandes avec l’ACCM pour l’élaboration des schémas directeurs de gestion des eaux pluviales 23 février 2026 N/A N°29/2026 – Approbation et signature de la convention d’accompagnement avec le CAUE pour le suivi de l’opération façades “embellissement des façades et des paysages de Provence” 23 février 2026 N/A N°28/2026 – Déclassement de l’ancienne école maternelle communale « L’Espelido » 23 février 2026 N/A N°27/2026 – Désaffectation de l’école maternelle communale « L’Espelido » 23 février 2026 N/A N°26/2026 – Mandat au CDG13 pour le lancement d’une procédure de mise en concurrence visant à conclure un contrat groupe d’assurance statutaire 23 février 2026 N/A N°25/2026 – Modification du règlement intérieur des marchés publics 23 février 2026 N/A N°24/2026 – Création emploi non permanent agent administratif temps non complet 30h – accroissement temporaire activité 23 février 2026 N/A N°23/2026 – Création emploi non permanent agent culturel temps complet – accroissement temporaire activité 23 février 2026 N/A N°22/2026 – Création emploi non permanent agent culturel temps non complet 22h30 – accroissement temporaire activité 23 février 2026 N/A N°21/2026 – Création emploi non permanent agent technique temps complet – accroissement temporaire activité 23 février 2026 N/A N°20/2026 – Création emploi non permanent agent technique temps non complet 30h – accroissement temporaire activité 23 février 2026 N/A N°19/2026 – Marché de travaux pour la rénovation et l’extension du site « Espelido » / Marché N° 2024-04 – Approbation de l’avenant n°3 du lot 10 23 février 2026 N/A N°18/2026 – Marché de travaux pour la rénovation et l’extension du site « Espelido » / Marché N° 2024-04 – Approbation de l’avenant n°2 du lot 9 23 février 2026 N/A N°17/2026 – Marché de travaux pour la rénovation et l’extension du site « Espelido » / Marché N° 2024-04 – Approbation de l’avenant n°2 du lot 8 23 février 2026 N/A N°16/2026 – Marché de travaux pour la rénovation et l’extension du site « Espelido » / Marché N° 2024-04 – Approbation de l’avenant n°3 du lot 7 23 février 2026 N/A N°15/2026 – Marché de travaux pour la rénovation et l’extension du site « Espelido » / Marché N° 2024-04 – Approbation de l’avenant n°2 du lot 2 23 février 2026 N/A N°14/2026 – Marché de travaux pour la rénovation et l’extension du site « Espelido » / Marché N° 2024-04 – Approbation de l’avenant n°2 du lot 8 23 février 2026 N/A N°13/2026 – Marché de travaux pour la rénovation et l’extension du site « Espelido » / Marché N° 2024-04 – Approbation de l’avenant n°3 du lot 7 23 février 2026 N/A N°12/2026 – Marché de travaux pour la rénovation et l’extension du site « Saint Christophe » / Marché N° 2024-03 – Approbation de l’avenant n°2 du lot 2 23 février 2026 N/A N°11/2026 – Marché de travaux pour la rénovation et l’extension du site « Saint Christophe » / Marché N° 2024-03 – Approbation de l’avenant n°2 du lot 8 23 février 2026 N/A N°10/2026 – Approbation de l’avenant 3 – Maitrise d’œuvre – réhabilitation de deux bâtiments communaux pour la création de logements locatifs sociaux et locaux associatifs ERP – Marché 2023-03 23 février 2026 N/A N°9/2026 – Demande de subvention au Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône au titre du Fonds D’Aide au Développement Local pour la réhabilitation de la place Gilles Léontin – Opérations de phase préalable aux travaux 23 février 2026 N/A N°08/2026 – Demande de subvention au Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône au titre de l’aide à la transition écologique pour l’amélioration énergétique de la salle Jacques Buravand par le remplacement de la chaudière au Fioul et la rénovation du système de chauffage / climatisation 23 février 2026 N/A N°07/2026 – Demande de subvention 2026 au Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône au titre des travaux de proximité pour la mise en sécurité du village par l’amélioration de la vidéoprotection. 23 février 2026 N/A N°05/2026 – Demande de subvention 2026 au Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône au titre des travaux de proximité pour la réalisation d’un cheminement doux et mise en sécurité Chemin de la longue vue depuis les Arènes jusqu’à l’intersection Charles de Gaulle et chemin du Breuil 23 février 2026 N/A N°04/2026 – Budget principal 2026 – Approbation de l’ouverture anticipée des crédits d’investissement 2026 23 février 2026 N/A Qualité des eaux – Cantine scolaire 17 février 2026 N/A Liste des délibérations du Conseil Municipal 10.02.26 13 février 2026 N/A
