cm-delib | Boulbon

N°138/2024 – Signature de la Convention conclue entre la communauté d’agglomération ACCM et la commune de BOULBON pour la mise à disposition de services et d’un véhicule et le remboursement de charges, concernant la compétence obligatoire de l’ACCM « collecte et traitement des déchets ménagers et assimilés (DMA) à compter du 1er janvier 2025.

par Mairie Boulbon | Jan 9, 2025 | cm-delib

N°137/2024 – Avenant 1 – Maitrise d’œuvre – réhabilitation de deux bâtiments communaux pour la création de logements locatifs sociaux et locaux associatifs ERP – Marché 2023-03

par Mairie Boulbon | Jan 9, 2025 | cm-delib

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 16.12.2024

par Mairie Boulbon | Déc 18, 2024 | cm-delib

N°131/2024 – Rapport activités ACCM 2023

par Mairie Boulbon | Nov 4, 2024 | cm-delib

N°130/2024 – Autorisation pour la signature de la convention habitat ACCM pour la mise en œuvre de la convention cadre HABITAT à caractère multisite conclue entre l’ACCM et l’EPF PACA

par Mairie Boulbon | Nov 4, 2024 | cm-delib

N°129/2024 – Acquisition de plein droit de bien vacant et sans maître

par Mairie Boulbon | Nov 4, 2024 | cm-delib

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